JT-CONSULTING

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

En vigueur au : 25 mars 2026

L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site et les conditions d'utilisation par l'Utilisateur.

2. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Josué Tole s'efforce de permettre l'accès au site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure, d'un événement hors de son contrôle, ou sous réserve d'éventuelles interventions de maintenance.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, images, photographies) est la propriété exclusive de Josué Tole ou de ses partenaires (ex: marques clientes telles qu'ELITECH, ALLSCEND, CTQM).

Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité de l'Éditeur

Les informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, Josué Tole ne garantit pas l'exactitude des données. L'utilisation du contenu disponible ne saurait engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il en fait.

5. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet externes. Ces liens vous font quitter notre plateforme. Josué Tole n'exerce aucun contrôle et ne pourra être tenu responsable du contenu de ces tiers.

6. Modification des Conditions

Josué Tole se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

7. Droit Applicable

Tant le présent site que ses modalités d'utilisation sont régis par le droit Tunisien, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux de Tunis seront seuls compétents.

Accueil Services Projets Blog Contact